BR-FXEXT-Z-08B: La base à taux zéro doit correspondre aux lignes

Ce que signifie la règle

Dans le XML CII des profils EXTENDED de Factur-X et de ZUGFeRD, le contrôle porte sur les éléments ApplicableTradeTax de l'en-tête dont CategoryCode vaut Z et dont TypeCode vaut VAT après conversion en majuscules. La base d'imposition (BT-116) de chaque entrée du récapitulatif de TVA (BG-23, BT-118) est comparée à la somme des montants HT des lignes (BT-131), moins les remises sur l'ensemble de la facture (BT-92), plus les frais sur l'ensemble de la facture (BT-99) et les frais de service logistique (BT-X-272). Les catégories sources, en BT-151, BT-95, BT-102 et BT-X-273, doivent être Z et leurs taux doivent correspondre à celui de l'entrée. Seules les lignes de sous-type DETAIL (BT-X-8) ou sans sous-type sont retenues. Un calcul compare aussi le texte et le code des motifs d'exonération après normalisation des espaces, les champs absents valant une chaîne vide. L'autre ignore ces deux champs. Pour chaque calcul, chacune des quatre sommes est arrondie séparément à deux décimales. L'écart absolu maximal est de 0,01 unité de la devise de la facture par élément retenu dans ce calcul. Il suffit que l'un des deux calculs respecte sa tolérance.

Pourquoi elle compte

La base d'imposition doit correspondre aux montants affectés au groupe de TVA. BR-FXEXT-Z-08INI et BR-FXEXT-Z-08REV vérifient séparément les deux calculs. Cette règle n'échoue que si les deux calculs dépassent leur tolérance respective.

Comment corriger

Vérifiez BasisAmount (BT-116) et RateApplicablePercent dans l'entrée ApplicableTradeTax de catégorie Z concernée. Recalculez les quatre sommes avec des sources Z au même taux, en incluant les frais de service logistique et en arrondissant chaque somme séparément à deux décimales. Vérifiez le calcul sans comparaison des motifs et celui qui compare ExemptionReason et ExemptionReasonCode après normalisation des espaces. Corrigez les montants ou le classement erronés plutôt que de modifier une valeur correcte pour imposer une seule méthode. Régénérez le fichier et vérifiez-le de nouveau.

Le texte publié de la règle

In a VAT breakdown (BG-23) where VAT category code (BT-118) is equal to “Z” ("Zero Rated"), Absolute Value of (VAT category taxable amount (BT-116) - ∑ Invoice line net amounts (BT-131) + Σ Document level allowance amounts (BT-92) - Σ Document level charge amounts (BT-99) - Σ Logistics Service fee amounts (BT-X-272)) <= 0,01 * ((Number of line net amounts (BT-131) + Number of Document level allowance amounts (BT-92) + Number of Document level charge amounts (BT-99) + Number of Logistics Service fee amounts (BT-X-272)), where the VAT category code (BT-151, BT-95, BT-102, BT-X-273) is "Zero Rated" (Z), but only for lines where the "Subtype of invoice item" (BT-X-8) has the value "DETAIL" or is not specified.

Termes métier: BG-23, BT-92, BT-95, BT-99, BT-102, BT-116, BT-118, BT-131, BT-151

Où cette règle s’applique