BR-FR-MV-05_EXT-FR-FE-BG-12: Le total HT d'une ligne GROUP sans parent doit correspondre à ses lignes enfants

Ce que signifie la règle

Pour ces six cadres en BT-23, le contrôle vise les lignes GROUP sans identifiant de parent, avec une référence de facturation au document courant en UBL. La valeur absolue de l'écart entre le montant HT du groupe (BT-131) et la somme des montants HT de ses lignes enfants retenues pour le calcul doit rester inférieure ou égale à 0,01 multiplié par le nombre de ces lignes. Les enfants sont les lignes dont l'identifiant de parent correspond à l'identifiant de cette ligne GROUP. Seules les lignes enfants dont le statut a une valeur différente de INFORMATION sont incluses dans la somme et le décompte. En UBL, ce statut et l'identifiant de parent doivent figurer dans une référence de facturation désignant le document courant. Le montant UBL est cbc:LineExtensionAmount. En CII, les champs sont ram:LineTotalAmount, ram:ParentLineID et ram:LineID.

Pourquoi elle compte

Le montant HT du groupe récapitule les montants HT des lignes qui lui sont directement rattachées et sont retenues pour le calcul.

Comment corriger

Repérez les lignes qui désignent la ligne GROUP concernée comme parent et dont le statut a une valeur différente de INFORMATION, puis additionnez leurs montants HT. En UBL, ne retenez que celles dont le lien de parenté et le statut figurent dans une référence de facturation désignant le document courant. Vérifiez les montants du groupe et des enfants ainsi que leurs liens de parenté, puis corrigez les données erronées. N'incluez pas automatiquement tous les descendants du groupe dans cette somme. Contrôlez l'écart avec la tolérance de 0,01 par ligne enfant retenue pour le calcul, puis exportez et vérifiez à nouveau le fichier.

Le texte publié de la règle

Num Fact : … - Ligne GROUP : … , Somme Sous lignes : … , Nbre sous-lignes: … . Valeur actuelle : " … ". Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9, le total HT (ram:LineTotalAmount) de la ligne GROUP doit être égal (tolérance ±0,01 * nombre de sous-lignes) à la somme des totaux HT des lignes enfants dont le ParentLineID correspond à l'identifiant de la ligne GROUP (ram:LineID).

Dans France CTC (CII), la règle s’énonce ainsi :

Ligne GROUP : … , Somme Sous lignes : … , Nbre sous-lignes: … . Valeur actuelle : " … ". Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9, le total HT (BT-131 : ram:LineTotalAmount) de la ligne GROUP doit être égal (tolérance ±0,01 * nombre de sous-lignes) à la somme des totaux HT des lignes enfants dont le ParentLineID correspond à l'identifiant de la ligne GROUP (ram:LineID).

Termes métier: BT-23

Où cette règle s’applique