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Avertissement

CII-SR-381: Ne pas indiquer de description de la carte de paiement

En bref

Avertissement : à vérifier.

CII-SR-381 signifie que les informations de la carte de paiement du fichier contiennent un élément Description, un texte libre décrivant la carte, que la norme EN 16931 n'utilise pas. Supprimez cet élément (le fichier reste accepté, il ne s'agit que d'un avertissement).

Sur cette page

Ce que signifie la règle

Les informations de la carte de paiement (ApplicableTradeSettlementFinancialCard), dans la section des moyens de paiement, contiennent un élément Description. C'est un champ de texte libre pour la carte elle-même, et non la note de la facture ni la description d'une ligne. EN 16931 n'y autorise que le numéro de carte (BT-87) et le nom du titulaire (BT-88).

Pourquoi elle compte

Il s'agit d'un avertissement : le fichier est tout de même accepté. Le logiciel de l'acheteur ne lit pas le texte libre des informations de carte, ce qui y est écrit ne sera donc probablement pas vu. Il vaut la peine de le corriger pour garder un fichier propre, et lorsque ce texte compte pour l'acheteur.

Comment corriger

Désactivez toute description de carte dans les informations de paiement exportées par votre logiciel de facturation. Si vous modifiez le XML vous-même, supprimez l'élément Description des informations de carte. Si vous voulez dire quelque chose à l'acheteur au sujet du paiement, utilisez la note de la facture (BT-22) ou les conditions de paiement (BT-20).

Le texte publié de la règle

Description should not be present

Où cette règle s’applique

Jeu de règles Version
EN 16931 (CII) 1.3.17
XRechnung 3.0 (CII) 3.0.2
NLCIUS (CII) 1.0.3.13
France CTC (CII) 1.4.0-04
Texte de la règle issu de phive-rules 4.6.4.

Vérifier votre fichier

Déposez votre facture électronique pour voir si CII-SR-381 échoue encore, et quelles autres règles échouent.

Mis à jour le 6 novembre 2026