Ce que signifie la règle
La dénomination commerciale de l'acheteur (BT-45) est le nom sous lequel l'acheteur exerce son activité, lorsqu'il diffère de son nom légal (BT-44). Elle se trouve dans cac:PartyName/cbc:Name, au sein de la partie acheteur (cac:AccountingCustomerParty), et ne peut figurer qu'une fois sur la facture ou l'avoir.
Pourquoi elle compte
EN 16931 autorise au plus une dénomination commerciale de l'acheteur par facture ou avoir.
Comment corriger
Ouvrez la fiche du client dans votre logiciel de facturation et cherchez un nom en double, par exemple une enseigne exportée aussi comme second nom. Gardez la dénomination commerciale une seule fois. Dans le XML, cac:AccountingCustomerParty/cac:Party ne peut contenir qu'un seul cac:PartyName/cbc:Name.
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Le texte publié de la règle
Buyer trade name shall occur maximum once Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (UBL) | 1.3.17 |
| EN 16931 (UBL credit note) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (UBL) | 3.0.2 |
| XRechnung 3.0 (UBL credit note) | 3.0.2 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (invoice) | 2026.5 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (credit note) | 2026.5 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice) | 2.0.3.13 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note) | 2.0.3.13 |
| France CTC (UBL invoice) | 1.4.0-04 |
| France CTC (UBL credit note) | 1.4.0-04 |
| CIUS-RO UBL Invoice 1.0.9 | 1.0.9 |
| CIUS-RO UBL Credit Note 1.0.9 | 1.0.9 |
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