UBL-SR-05: Les conditions de paiement ne peuvent être indiquées qu'une fois

Ce que signifie la règle

Les conditions de paiement (BT-20) sont un texte libre qui décrit comment et quand l'acheteur doit payer, par exemple « Paiement à 30 jours » ou « Escompte de 2 % si paiement sous 10 jours ». La règle compte les éléments cbc:Note dans cac:PaymentTerms et en autorise un seul. Deux notes dans un même bloc, ou deux blocs de conditions de paiement contenant chacun une note, enfreignent la règle. La date d'échéance (BT-9) est un champ distinct et n'est pas comptée.

Pourquoi elle compte

Dans la norme EN 16931, les conditions de paiement forment un seul champ de texte.

Comment corriger

Ouvrez le champ des conditions de paiement dans votre logiciel de facturation et réunissez tout en une seule note, par exemple « Paiement à 30 jours. Escompte de 2 % si paiement sous 10 jours. » Vérifiez si votre logiciel crée une note distincte pour chaque palier d'escompte ou chaque échéance, et fusionnez-les le cas échéant. Dans le XML, gardez un seul cbc:Note dans cac:PaymentTerms.

Le texte publié de la règle

Payment terms shall occur maximum once

Où cette règle s’applique