Ce que signifie la règle
Chaque ram:AppliedTradeTax dans un ram:SpecifiedLogisticsServiceCharge au niveau de la facture doit contenir exactement un élément enfant ram:TypeCode. Cette règle vérifie le nombre d'éléments, pas leur valeur, et ne se limite pas à la TVA.
Pourquoi elle compte
Le code de type indique quelle taxe est décrite dans le bloc. Le profil Extended prévoit un seul élément de ce type par bloc de taxe concerné.
Comment corriger
Corrigez ram:TypeCode dans ram:SpecifiedLogisticsServiceCharge/ram:AppliedTradeTax, sous ram:ApplicableHeaderTradeSettlement. Ajoutez l'élément s'il manque ou supprimez les doublons en conservant le type de taxe approprié. Si le bloc décrit la TVA, utilisez VAT. Exportez de nouveau le fichier et vérifiez-le.
Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture Factur-X
Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée Bêta
Le texte publié de la règle
Element 'ram:TypeCode' must occur exactly 1 times. Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| Factur-X 1.09 EXTENDED | 1.0.9-2 |
| ZUGFeRD 2.5 EXTENDED | 2.5.2 |
Vérifier votre fichier
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