Ce que signifie la règle
La règle vérifie que le bloc SpecifiedTradeSettlementLineMonetarySummation situé dans le SpecifiedLineTradeSettlement de chaque ligne ne contient pas d'enfant TaxBasisTotalAmount. Le montant HT de la ligne (BT-131) se renseigne dans LineTotalAmount. Les montants imposables du récapitulatif de TVA correspondent à BT-116. Ce contrôle ne vise pas le TaxBasisTotalAmount des totaux de la facture.
Pourquoi elle compte
La norme EN 16931 utilise le montant HT de la ligne (BT-131) pour la ligne et les montants imposables (BT-116) dans le récapitulatif de TVA (BG-23). Elle n'utilise pas TaxBasisTotalAmount dans le bloc de totaux d'une ligne.
Comment corriger
Dans le XML, ouvrez le SpecifiedTradeSettlementLineMonetarySummation de la ligne et supprimez le TaxBasisTotalAmount en laissant le LineTotalAmount. Ne supprimez pas le TaxBasisTotalAmount des totaux de la facture à cause de cet avertissement. Vérifiez séparément les montants imposables (BT-116) du récapitulatif de TVA, puis vérifiez de nouveau le fichier.
Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique
Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée
Le texte publié de la règle
TaxBasisTotalAmount should not be present Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (CII) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (CII) | 3.0.2 |
| NLCIUS (CII) | 1.0.3.13 |
| France CTC (CII) | 1.4.0-04 |
Vérifier votre fichier
Règles liées
- CII-SR-200 Pas de total de TVA dans le bloc de totaux d'une ligne
- CII-SR-201 Pas de total TTC dans le bloc de totaux d'une ligne
- CII-SR-202 Pas de montant d'information dans le bloc de totaux d'une ligne
- CII-SR-203 Pas de total des remises et frais dans le bloc de totaux d'une ligne
- CII-SR-204 Pas de valeur de vente au détail dans le bloc de totaux d'une ligne
- CII-SR-205 Pas de total brut sur les lignes de facture