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Avertissement

CII-SR-203: Pas de total des remises et frais dans le bloc de totaux d'une ligne

En bref

Avertissement : à vérifier.

CII-SR-203 signifie que le bloc de totaux d'une ligne de facture contient un TotalAllowanceChargeAmount, que la norme EN 16931 n'utilise pas à cet endroit. Il s'agit d'un avertissement : supprimez ce sous-total, sans supprimer les remises et frais de ligne ni leur prise en compte dans le montant HT de la ligne (BT-131).

Sur cette page

Ce que signifie la règle

La règle vérifie que le bloc SpecifiedTradeSettlementLineMonetarySummation situé dans le SpecifiedLineTradeSettlement de chaque ligne ne contient pas d'enfant TotalAllowanceChargeAmount, le total combiné des remises et des frais de cette ligne. Le montant HT de la ligne (BT-131) tient déjà compte des remises et des frais de la ligne.

Pourquoi elle compte

Le montant HT de la ligne (BT-131) tient déjà compte des remises et des frais de ligne. La norme EN 16931 n'utilise pas de total combiné distinct dans ce bloc.

Comment corriger

Dans le XML, ouvrez le SpecifiedTradeSettlementLineMonetarySummation de la ligne et supprimez le TotalAllowanceChargeAmount en laissant le LineTotalAmount. Conservez les entrées de remise et de frais de la ligne. Pour vérifier le montant HT de la ligne, ramenez d'abord le prix unitaire à une unité en le divisant par sa quantité de base, si elle est renseignée. Multipliez ce prix par la quantité facturée, puis soustrayez les remises de la ligne et ajoutez les frais de la ligne. Vérifiez de nouveau le fichier.

Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique

Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée

Le texte publié de la règle

TotalAllowanceChargeAmount should not be present

Où cette règle s’applique

Jeu de règles Version
EN 16931 (CII) 1.3.17
XRechnung 3.0 (CII) 3.0.2
NLCIUS (CII) 1.0.3.13
France CTC (CII) 1.4.0-04
Texte de la règle issu de phive-rules 4.6.4.

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Mis à jour le 6 novembre 2026