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Avertissement

CII-SR-202: Pas de montant d'information dans le bloc de totaux d'une ligne

En bref

Avertissement : à vérifier.

CII-SR-202 signifie que le bloc de totaux d'une ligne de facture contient un InformationAmount, que la norme EN 16931 n'utilise pas à cet endroit. Il s'agit d'un avertissement : supprimez cet élément du bloc de totaux de la ligne et conservez le montant HT de la ligne (BT-131) dans LineTotalAmount.

Sur cette page

Ce que signifie la règle

La règle vérifie que le bloc SpecifiedTradeSettlementLineMonetarySummation situé dans le SpecifiedLineTradeSettlement de chaque ligne ne contient pas d'enfant InformationAmount, un montant supplémentaire donné à titre d'information.

Pourquoi elle compte

InformationAmount ne fait pas partie des éléments utilisés par la norme EN 16931 pour les totaux de ligne en CII. Cette règle ne permet pas de savoir comment un destinataire affichera ou traitera ce montant supplémentaire.

Comment corriger

Dans le XML, ouvrez le SpecifiedTradeSettlementLineMonetarySummation de la ligne et supprimez l'InformationAmount en laissant le LineTotalAmount. Si ce chiffre compte pour l'acheteur, mentionnez-le plutôt dans la description ou la note de la ligne. Si un logiciel écrit le fichier, demandez à l'éditeur de ne plus l'exporter à cet emplacement. Vérifiez de nouveau le fichier.

Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique

Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée

Le texte publié de la règle

InformationAmount should not be present

Où cette règle s’applique

Jeu de règles Version
EN 16931 (CII) 1.3.17
XRechnung 3.0 (CII) 3.0.2
NLCIUS (CII) 1.0.3.13
France CTC (CII) 1.4.0-04
Texte de la règle issu de phive-rules 4.6.4.

Vérifier votre fichier

Déposez votre facture électronique pour voir si CII-SR-202 échoue encore, et quelles autres règles échouent.

Mis à jour le 6 novembre 2026