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Vérifier un numéro de TVA intracommunautaire

Vérifiez un numéro de TVA intracommunautaire dans VIES : valide ou non, avec le nom et l'adresse quand le pays les fournit. Aussi pour une liste entière.

Avec ou sans le préfixe du pays, par exemple DE136695976 ou ATU13585627. Les espaces, les points et les traits d'union sont acceptés.

Avec ce numéro, VIES fournit un numéro de consultation que vous pouvez conserver comme preuve de la vérification. Votre numéro de TVA est transmis à VIES pour la vérification et n'est pas conservé.

Saisissez un numéro de TVA intracommunautaire et Klarbon demande au service VIES de la Commission européenne s'il est valide maintenant. Vous voyez la réponse, l'heure à laquelle VIES l'a donnée et, quand l'État membre les fournit, le nom et l'adresse enregistrés. Les fautes de frappe sont d'abord repérées sur votre appareil : un chiffre erroné ne coûte donc aucune vérification. Vous pouvez aussi vérifier une liste entière.

Comment vérifier un numéro de TVA ?

  1. Saisissez le numéro tel que vous l'avez, avec ou sans le code pays, les espaces ou les points. Un numéro sans code pays est associé au pays que vous choisissez.
  2. Ajoutez votre propre numéro de TVA si vous voulez un numéro de consultation, la preuve de votre vérification.
  3. Lisez la réponse. Valide, non valide ou pas de réponse de l'État membre. Enregistrez un justificatif daté si vous en avez besoin pour vos dossiers.

Quelles réponses sont possibles ?

Réponse Signification
Valide La base de données de l'État membre enregistre le numéro comme valide à cet instant. Le nom et l'adresse s'affichent quand le pays les fournit ; l'Allemagne et l'Espagne, par exemple, ne le font pas.
Non valide Le numéro n'est pas enregistré comme valide pour les échanges avec les autres pays de l'UE. Demandez à votre client de le confirmer. Certains États membres n'inscrivent un numéro dans VIES qu'une fois l'entreprise enregistrée pour les échanges intracommunautaires.
Pas de réponse Le service de l'État membre ou VIES n'a pas répondu. Cela ne permet de tirer aucune conclusion, et la vérification n'est pas décomptée.
Pas un numéro de TVA Votre appareil détecte une erreur de format ou de clé de contrôle. Rien n'a été envoyé.

Chaque réponse reflète la base de données au moment de la question. VIES ne peut pas confirmer un numéro pour une date passée, seulement pour aujourd'hui.

Qu'est-ce qui est vérifié sur mon appareil ?

Le format du numéro de TVA de chaque État membre, selon le tableau des structures de la Commission, et la clé de contrôle quand le pays publie sa propre règle : la Belgique, la Croatie, l'Espagne pour les numéros fiscaux des personnes physiques, l'Italie et le Portugal. Klarbon nettoie aussi ce que l'on colle : espaces, points, tirets, code pays manquant ou en double, et GR pour la Grèce.

Que confirme VIES, et que ne confirme-t-il pas ?

VIES confirme qu'un numéro de TVA était valide au moment de la question, tel que l'État membre l'enregistre. Il ne confirme pas l'exactitude du nom ou de l'adresse figurant sur une facture, et cette vérification ne constitue pas un conseil fiscal.

Comment vérifier une liste de numéros de TVA ?

Choisissez Une liste et collez jusqu'à 500 numéros, un par ligne, ou choisissez un fichier CSV ou Excel (XLSX). Klarbon lit le fichier sur votre appareil et trouve la colonne des numéros. Seuls les numéros sont envoyés, 25 à la fois. Les réponses s'affichent dans un tableau et se téléchargent en CSV ou Excel : vos lignes, avec la réponse à côté.

Mon client est-il aussi sur Peppol ?

Pour chaque numéro valide, Ce client est-il sur Peppol ? ouvre la recherche Peppol avec le numéro déjà saisi, pour voir s'il peut recevoir des factures électroniques. Quand vous vérifiez une facture électronique, le bouton sous le résultat vérifie dans VIES les numéros de TVA du vendeur et de l'acheteur, en n'envoyant que les numéros, jamais le fichier.

Que deviennent les numéros ?

Ils vont aux serveurs de Klarbon, qui interrogent VIES, et VIES interroge l'administration fiscale de l'État membre. Les numéros ne sont pas conservés : aucun journal, aucune trace des numéros vérifiés. Seul un compteur de vérifications est enregistré pour la limite quotidienne. Voir ce que deviennent vos fichiers.

Questions fréquentes

Qu'est-ce que VIES ?

Le système d'échange d'informations sur la TVA de la Commission européenne. Il ne conserve pas les numéros lui-même ; il transmet chaque vérification à l'administration fiscale de l'État membre qui a attribué le numéro et renvoie sa réponse. Les numéros d'Irlande du Nord y figurent aussi.

Pourquoi un numéro valide apparaît-il comme « pas de réponse » ?

Parce que le service national de l'État membre n'a pas répondu à VIES, ou que VIES était saturé. Les services nationaux sont souvent en maintenance la nuit et le week-end. « Pas de réponse » ne dit rien du numéro, et Klarbon ne l'affiche jamais comme non valide. Réessayez plus tard ; la vérification n'est pas décomptée.

Qu'est-ce qu'un numéro de consultation ?

Si vous indiquez votre propre numéro de TVA, VIES attribue un numéro de consultation à chaque réponse. Il montre que vous avez vérifié le numéro de votre client à ce moment-là, ce qui a sa place dans vos dossiers pour les livraisons intracommunautaires. Enregistrez le justificatif daté pour le garder avec la réponse.

Quel préfixe pour la Grèce et l'Irlande du Nord ?

Les numéros grecs commencent par EL, pas par GR ; Klarbon lit GR comme EL. Ceux d'Irlande du Nord commencent par XI. Les autres numéros britanniques ne figurent plus dans VIES depuis 2021 ; vérifiez-les auprès de HMRC.

Que conserve Klarbon ?

Rien sur les numéros. Ils partent vers VIES pour la vérification et la réponse revient sur votre écran. Klarbon n'inscrit aucun numéro dans ses journaux et ne garde aucune trace de ce que vous avez vérifié, seulement un compteur pour la limite quotidienne. Un fichier de liste ne quitte pas votre appareil.

La vérification est-elle gratuite ?

Oui. Vous pouvez vérifier 100 numéros par jour dans VIES sans compte, et 500 numéros par jour avec un compte. Les numéros mal formés ou sans réponse de VIES ne sont pas décomptés.

Sources

Mis à jour le 8 novembre 2026