Ce que signifie la règle
Une pièce justificative (BG-24) renvoie à un document qui appuie la facture, comme un relevé d'heures ou une pièce jointe. Elle comporte une référence (BT-122) et éventuellement une description (BT-123), et la description ne peut apparaître qu'une fois pour chaque pièce.
Pourquoi elle compte
La description indique au lecteur de quel document il s'agit.
Comment corriger
Dans votre logiciel de facturation, ouvrez les pièces jointes ou justificatives et donnez une seule description à chacune. Supprimez le texte en trop ou réunissez les deux en un seul. Dans le XML, chaque cac:AdditionalDocumentReference ne peut contenir qu'un seul cbc:DocumentDescription.
Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique
Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée
Le texte publié de la règle
Supporting document description shall occur maximum once Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (UBL) | 1.3.17 |
| EN 16931 (UBL credit note) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (UBL) | 3.0.2 |
| XRechnung 3.0 (UBL credit note) | 3.0.2 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (invoice) | 2026.5 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (credit note) | 2026.5 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice) | 2.0.3.13 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note) | 2.0.3.13 |
| France CTC (UBL invoice) | 1.4.0-04 |
| France CTC (UBL credit note) | 1.4.0-04 |
| CIUS-RO UBL Invoice 1.0.9 | 1.0.9 |
| CIUS-RO UBL Credit Note 1.0.9 | 1.0.9 |
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Règles liées
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- UBL-SR-37 Une ligne ne peut avoir qu'une seule remise sur le prix
- UBL-SR-39 Une facture ne peut avoir qu'une seule référence de projet
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