Ce que signifie la règle
La remise sur le prix de l'article (BT-147) est un montant retranché du prix brut de l'article (BT-148) pour obtenir le prix unitaire net (BT-146). Chaque ligne ne peut l'indiquer qu'une fois, dans cac:Price/cac:AllowanceCharge/cbc:Amount. Le test compte tous les montants à cet emplacement dans la ligne, quelle que soit la valeur de cbc:ChargeIndicator. Elle est distincte d'une remise portant sur le total de la ligne (BG-27).
Pourquoi elle compte
Le destinataire peut recalculer le prix unitaire à partir du prix brut et de la remise.
Comment corriger
Additionnez les remises sur le prix et saisissez-les une seule fois, de sorte que le prix brut moins la remise donne le prix unitaire net. Vous pouvez aussi n'indiquer que le prix unitaire net et omettre la remise sur le prix. Si la réduction supplémentaire porte sur le total de la ligne, saisissez-la plutôt comme remise de ligne. Dans le XML, chaque cac:InvoiceLine ou cac:CreditNoteLine ne peut contenir qu'un seul cac:Price/cac:AllowanceCharge/cbc:Amount.
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Le texte publié de la règle
Item price discount shall occur maximum once Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (UBL) | 1.3.17 |
| EN 16931 (UBL credit note) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (UBL) | 3.0.2 |
| XRechnung 3.0 (UBL credit note) | 3.0.2 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (invoice) | 2026.5 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (credit note) | 2026.5 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice) | 2.0.3.13 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note) | 2.0.3.13 |
| France CTC (UBL invoice) | 1.4.0-04 |
| France CTC (UBL credit note) | 1.4.0-04 |
| CIUS-RO UBL Invoice 1.0.9 | 1.0.9 |
| CIUS-RO UBL Credit Note 1.0.9 | 1.0.9 |
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Règles liées
- UBL-SR-39 Une facture ne peut avoir qu'une seule référence de projet
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