Ce que signifie la règle
Cette règle vérifie qu'aucune ligne du récapitulatif de TVA (cac:TaxSubtotal dans BG-23) n'a de cbc:CalculationSequenceNumeric, l'élément UBL qui donne l'ordre dans lequel plusieurs taxes s'appliquent au même montant. Le message officiel l'écrit CalulationSequenceNumeric, avec une faute, mais la vérification porte sur l'élément correctement orthographié. La norme EN 16931 ne décrit que la TVA, et chaque catégorie et chaque taux de TVA est calculé sur sa propre base imposable (BT-116).
Pourquoi elle compte
La norme EN 16931 n'utilise pas cbc:CalculationSequenceNumeric dans les sous-totaux de TVA au niveau de la facture ou de l'avoir.
Comment corriger
Supprimez cbc:CalculationSequenceNumeric de chaque cac:TaxSubtotal dans un cac:TaxTotal placé directement sous la facture ou l'avoir.
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Le texte publié de la règle
A UBL invoice should not include the TaxTotal TaxSubtotal CalulationSequenceNumeric Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (UBL) | 1.3.17 |
| EN 16931 (UBL credit note) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (UBL) | 3.0.2 |
| XRechnung 3.0 (UBL credit note) | 3.0.2 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (invoice) | 2026.5 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (credit note) | 2026.5 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice) | 2.0.3.13 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note) | 2.0.3.13 |
| France CTC (UBL invoice) | 1.4.0-04 |
| France CTC (UBL credit note) | 1.4.0-04 |
| CIUS-RO UBL Invoice 1.0.9 | 1.0.9 |
| CIUS-RO UBL Credit Note 1.0.9 | 1.0.9 |
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