CII-SR-491: La valeur totale de vente au détail ne doit figurer qu'une fois

Ce que signifie la règle

Le bloc des totaux (SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation) peut contenir une valeur totale de vente au détail dans l'élément TotalRetailValueInformationAmount, donnée à titre d'information seulement. La norme EN 16931 ne lui associe aucun terme métier, si bien que la plupart des factures ne le comportent pas. Le contrôle l'autorise au plus une fois.

Pourquoi elle compte

Avec deux valeurs, le destinataire ne sait pas quel total de vente au détail est visé. C'est une erreur bloquante, la facture est donc rejetée même si ce chiffre n'est qu'une information.

Comment corriger

Déterminez si l'acheteur a besoin de la valeur de vente au détail. Sinon, supprimez TotalRetailValueInformationAmount des totaux. Si oui, gardez une seule valeur. Un doublon vient le plus souvent d'un défaut d'export. Recréez la facture, ou demandez à l'éditeur du logiciel de le corriger.

Le texte publié de la règle

TotalRetailValueInformationAmount shall occur at most once in SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation.

Où cette règle s’applique