CII-SR-494: Le total des lignes TTC ne doit figurer qu'une fois

Ce que signifie la règle

Dans le bloc qui contient les totaux de la facture (SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation), le total des lignes TTC (NetIncludingTaxesLineTotalAmount) peut apparaître une fois au plus. La règle ne fait que compter l'élément et ne regarde pas le montant qu'il contient. La norme EN 16931 n'a pas de terme métier pour cet élément.

Pourquoi elle compte

Le logiciel qui lit le fichier s'attend à trouver chaque total une seule fois. Avec deux exemplaires, il ne peut pas savoir quel montant retenir : le fichier est considéré comme mal formé et la facture est rejetée. Il s'agit d'une erreur bloquante, pas d'un avertissement.

Comment corriger

Il s'agit presque toujours d'un défaut du logiciel qui a créé le fichier, pas d'une saisie de votre part. Créez ou exportez de nouveau la facture et, si l'erreur persiste, envoyez le fichier à l'éditeur de votre logiciel en citant cette règle. Si vous modifiez le XML vous-même, cherchez NetIncludingTaxesLineTotalAmount dans le bloc des totaux et gardez un seul exemplaire, ou supprimez-les tous, car les montants TTC exigés par la norme EN 16931 se trouvent dans d'autres éléments.

Le texte publié de la règle

NetIncludingTaxesLineTotalAmount shall occur at most once in SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation.

Où cette règle s’applique