Ce que signifie la règle
Le bloc des totaux (SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation) peut contenir un total brut des lignes dans l'élément GrossLineTotalAmount. La norme EN 16931 ne lui associe aucun terme métier et utilise à la place la somme des montants HT des lignes (BT-106), placée dans LineTotalAmount. Le contrôle autorise GrossLineTotalAmount au plus une fois.
Pourquoi elle compte
Avec deux valeurs, le destinataire ne sait pas quel total de lignes est visé et les chiffres du bloc des totaux ne concordent plus. C'est une erreur bloquante, la facture est rejetée.
Comment corriger
Vérifiez si quelqu'un a besoin du total brut des lignes. Sinon, supprimez GrossLineTotalAmount et gardez LineTotalAmount. Si oui, gardez une seule valeur. Un doublon vient le plus souvent du logiciel qui a exporté le fichier. Exportez de nouveau la facture, ou demandez à l'éditeur de le corriger si cela se reproduit.
Le texte publié de la règle
GrossLineTotalAmount shall occur at most once in SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation. Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (CII) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (CII) | 3.0.2 |
| NLCIUS (CII) | 1.0.3.13 |
| France CTC (CII) | 1.4.0-04 |