CII-SR-488: La valeur de vente au détail HT ne doit figurer qu'une fois

Ce que signifie la règle

Le bloc des totaux (SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation) peut contenir une valeur de vente au détail hors taxes dans l'élément RetailValueExcludingTaxInformationAmount, donnée à titre d'information seulement. La norme EN 16931 ne lui associe aucun terme métier, si bien que la plupart des factures ne le comportent pas. Le contrôle l'autorise au plus une fois.

Pourquoi elle compte

Si l'élément figure deux fois, le destinataire ne sait pas quelle valeur retenir. C'est une erreur bloquante, la facture est donc rejetée même si ce chiffre n'est qu'une information.

Comment corriger

Déterminez si l'acheteur a besoin de ce chiffre. Sinon, supprimez l'élément des totaux. Si oui, gardez une seule valeur. Un doublon vient le plus souvent d'un défaut du logiciel qui a exporté le fichier. Exportez de nouveau la facture, ou demandez à l'éditeur de corriger l'export.

Le texte publié de la règle

RetailValueExcludingTaxInformationAmount shall occur at most once in SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation.

Où cette règle s’applique