Ce que signifie la règle
Le bloc des totaux (SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation) peut contenir un seul chiffre pour les remises et les frais pris ensemble, dans l'élément TotalAllowanceChargeAmount. La norme EN 16931 ne lui associe aucun terme métier et déclare séparément les remises (BT-107) et les frais (BT-108). Le contrôle l'autorise au plus une fois.
Pourquoi elle compte
Avec deux valeurs, le destinataire ne sait pas quel chiffre combiné est le bon, et celui-ci peut ne pas concorder avec les totaux séparés des remises et des frais. C'est une erreur bloquante, la facture est rejetée.
Comment corriger
Vérifiez si l'acheteur a besoin d'un chiffre combiné. Sinon, supprimez TotalAllowanceChargeAmount et gardez les totaux séparés des remises et des frais. Si c'est nécessaire, gardez une seule valeur, égale aux frais moins les remises. Un doublon indique le plus souvent un défaut d'export. Contactez l'éditeur du logiciel si cela se reproduit.
Le texte publié de la règle
TotalAllowanceChargeAmount shall occur at most once in SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation. Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (CII) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (CII) | 3.0.2 |
| NLCIUS (CII) | 1.0.3.13 |
| France CTC (CII) | 1.4.0-04 |
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Règles liées
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