Ce que signifie la règle
Le bloc des totaux (SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation) peut contenir un montant total de remise dans l'élément TotalDiscountAmount. La norme EN 16931 ne lui associe aucun terme métier et déclare les remises par le total des remises portant sur l'ensemble de la facture (BT-107). Le contrôle autorise TotalDiscountAmount au plus une fois.
Pourquoi elle compte
Avec deux valeurs, le destinataire ne sait pas quelle remise totale est visée et les chiffres de remise du fichier se contredisent. C'est une erreur bloquante, la facture est rejetée.
Comment corriger
Déterminez si quelqu'un a besoin de ce chiffre. Sinon, supprimez TotalDiscountAmount des totaux. Si oui, gardez-en un seul. Un doublon vient le plus souvent d'un défaut du logiciel qui a exporté le fichier. Exportez de nouveau la facture, ou demandez à l'éditeur de le corriger.
Le texte publié de la règle
TotalDiscountAmount shall occur at most once in SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation. Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (CII) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (CII) | 3.0.2 |
| NLCIUS (CII) | 1.0.3.13 |
| France CTC (CII) | 1.4.0-04 |
Vérifier votre fichier
Règles liées
- CII-SR-486 Le total combiné des remises et frais ne doit figurer qu'une fois
- CII-SR-487 Le net à payer ne doit figurer qu'une fois
- CII-SR-488 La valeur de vente au détail HT ne doit figurer qu'une fois
- CII-SR-489 Le total des consignes ne doit figurer qu'une fois
- CII-SR-490 La valeur des produits hors taxe tabac ne doit figurer qu'une fois
- CII-SR-491 La valeur totale de vente au détail ne doit figurer qu'une fois