Ce que signifie la règle
La règle compte tous les éléments Description des blocs SpecifiedTradePaymentTerms sous ApplicableHeaderTradeSettlement. Elle en autorise zéro ou un au total, même si les textes figurent dans des blocs distincts. Ces éléments correspondent au texte des conditions de paiement (BT-20).
Pourquoi elle compte
La norme prévoit au plus un texte de conditions de paiement.
Comment corriger
Réunissez les conditions de paiement convenues dans un seul élément Description de SpecifiedTradePaymentTerms, sans perdre de condition. Supprimez les autres éléments Description. S'il reste plusieurs blocs SpecifiedTradePaymentTerms, corrigez aussi leur nombre selon CII-SR-452. Relancez la vérification.
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Le texte publié de la règle
Only one SpecifiedTradePaymentTerms Description should be present Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (CII) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (CII) | 3.0.2 |
| NLCIUS (CII) | 1.0.3.13 |
| France CTC (CII) | 1.4.0-04 |
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Règles liées
- CII-SR-454 Une entrée de TVA par bloc de règlement de ligne
- CII-SR-455 Le contact du vendeur ne doit figurer qu'une fois
- CII-SR-456 Le contact de l'acheteur ne doit figurer qu'une fois
- CII-SR-457 La référence d'appel d'offres ou de lot ne figure qu'une fois
- CII-SR-458 L'identifiant de l'objet facturé ne figure qu'une fois
- CII-SR-459 L'adresse électronique du vendeur ne figure qu'une fois