Ce que signifie la règle
Dans chaque ram:ApplicableHeaderTradeAgreement, la règle compte les éléments ram:BuyerTradeParty/ram:DefinedTradeContact. Elle en autorise zéro ou un. Deux blocs sont comptés séparément même s'ils contiennent les mêmes informations. Ce contrôle n'exige pas de nom, de téléphone ou d'adresse e-mail.
Pourquoi elle compte
La structure CII prévoit au plus un bloc de contact pour l'acheteur à cet emplacement.
Comment corriger
Vérifiez les informations de contact de l'acheteur sur la facture. Choisissez le contact à conserver et gardez ses informations dans un seul ram:DefinedTradeContact sous ram:BuyerTradeParty. Supprimez les autres blocs de contact, puis exportez et vérifiez de nouveau le fichier.
Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique
Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée
Le texte publié de la règle
DefinedTradeContact of BuyerTradeParty shall exist maximum once Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (CII) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (CII) | 3.0.2 |
| NLCIUS (CII) | 1.0.3.13 |
| France CTC (CII) | 1.4.0-04 |
Vérifier votre fichier
Règles liées
- CII-SR-457 La référence d'appel d'offres ou de lot ne figure qu'une fois
- CII-SR-458 L'identifiant de l'objet facturé ne figure qu'une fois
- CII-SR-459 L'adresse électronique du vendeur ne figure qu'une fois
- CII-SR-460 L'adresse électronique de l'acheteur ne figure qu'une fois
- CII-SR-461 La date d'exigibilité de la TVA ne figure qu'une fois
- CII-SR-462 Un seul code de date d'exigibilité de la TVA par facture