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Avertissement

CII-SR-119: Une remise sur le prix d'article doit être une remise avec montant

En bref

Avertissement : à vérifier.

CII-SR-119 signifie que l'ajustement porté sur le prix d'une ligne de facture est marqué comme des frais, ou qu'il a un indicateur sans montant, ou un montant sans indicateur. Corrigez-le pour que le prix porte soit une seule remise, marquée comme remise et accompagnée de son montant, soit aucun ajustement.

Sur cette page

Ce que signifie la règle

Le bloc de prix brut d'une ligne de facture (GrossPriceProductTradePrice, dans SpecifiedLineTradeAgreement) ne peut porter qu'une remise sur le prix (BT-147). Le contrôle réussit lorsque l'ajustement est marqué comme une remise (ChargeIndicator à false) et comporte un montant (ActualAmount), ou lorsqu'il n'y a aucun ajustement. Il échoue lorsque l'ajustement est marqué comme des frais (ChargeIndicator à true), ou lorsque seul l'indicateur ou seul le montant est renseigné.

Pourquoi elle compte

La remise sur le prix est le montant retranché du prix avant remise (BT-148) pour obtenir le prix unitaire. Une majoration, ou un ajustement sans indicateur ou sans montant, ne peut pas se lire ainsi, et le destinataire peut ne pas pouvoir suivre la formation du prix unitaire. Il s'agit d'un avertissement et la facture est acceptée. Cela vaut la peine d'être corrigé si l'ajustement change ce que l'acheteur paie.

Comment corriger

Examinez le prix de chaque ligne concernée. S'il s'agit d'une réduction, exportez-la comme une remise avec son montant. S'il s'agit d'une majoration, déplacez-la dans des frais sur la ligne (BG-28) ou sur l'ensemble de la facture plutôt que dans le prix. S'il n'y a pas d'ajustement réel, supprimez du fichier l'ajustement de prix vide.

Le texte publié de la règle

Only allowances on price a price should be present

Où cette règle s’applique

Jeu de règles Version
EN 16931 (CII) 1.3.17
XRechnung 3.0 (CII) 3.0.2
NLCIUS (CII) 1.0.3.13
France CTC (CII) 1.4.0-04
Texte de la règle issu de phive-rules 4.6.4.

Vérifier votre fichier

Déposez votre facture électronique pour voir si CII-SR-119 échoue encore, et quelles autres règles échouent.

Mis à jour le 6 novembre 2026