Ce que signifie la règle
Le bloc de prix brut d'une ligne de facture (GrossPriceProductTradePrice, dans SpecifiedLineTradeAgreement) contient une remise (AppliedTradeAllowanceCharge) avec un BasisAmount, le montant auquel un pourcentage a été appliqué. La remise sur le prix (BT-147) se donne uniquement sous forme de montant.
Pourquoi elle compte
Les destinataires ignorent le montant de base et utilisent le montant de la remise. Il s'agit d'un avertissement et la facture est acceptée. Sa correction sert surtout à obtenir un résultat de vérification propre.
Comment corriger
Retirez le montant de base de la remise sur le prix de chaque ligne et gardez le montant de la remise (ActualAmount). Vérifiez que ce montant est le chiffre final retranché du prix, et non un pourcentage. Si l'acheteur doit voir comment il a été calculé, ajoutez une courte note à la ligne.
Le texte publié de la règle
BasisAmount should not be present Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (CII) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (CII) | 3.0.2 |
| NLCIUS (CII) | 1.0.3.13 |
| France CTC (CII) | 1.4.0-04 |