CII-SR-124: Retirez la quantité de base de la remise sur le prix unitaire

Ce que signifie la règle

Sur chaque ligne, le prix unitaire avant remise (BT-148) peut porter une remise (BT-147). La règle vérifie que cette remise ne contient pas d'élément BasisQuantity, qui désigne la quantité à laquelle se rapporte la remise. Le montant de la remise est autorisé, seul cet élément supplémentaire est signalé.

Pourquoi elle compte

La norme EN 16931 décrit la remise sur un prix unitaire par son seul montant. Le logiciel du destinataire n'a donc aucun champ pour une quantité de base et peut l'ignorer. Le fichier est accepté, car il s'agit d'un avertissement. Corrigez-le si vous voulez un fichier propre, si le destinataire le demande ou si l'acheteur compte sur cette quantité, qui risque de ne jamais être lue.

Comment corriger

Dans le XML, l'élément se trouve dans chaque ligne, sous SpecifiedLineTradeAgreement, GrossPriceProductTradePrice puis AppliedTradeAllowanceCharge. Votre logiciel de facturation l'écrit normalement lui-même. Cherchez un réglage du format ou du profil de sortie et choisissez le profil EN 16931 de Factur-X, XRechnung ou Peppol BIS plutôt qu'un profil plus complet comme Extended, ou demandez à l'éditeur de ne plus l'écrire. Si vous modifiez le XML à la main, supprimez l'élément BasisQuantity et gardez le montant de la remise.

Le texte publié de la règle

BasisQuantity should not be present

Où cette règle s’applique