Ce que signifie la règle
La règle vérifie chaque élément ram dont le nom se termine par TradeTax et émet un avertissement s'il contient un enfant direct ram:InformationAmount.
Pourquoi elle compte
InformationAmount n'est pas le champ du montant de TVA d'une entrée du récapitulatif (BT-117) ni celui d'un total de facture. Cette règle exclut l'élément supplémentaire, sans déterminer à quoi correspond son montant.
Comment corriger
Supprimez ram:InformationAmount de chaque élément de taxe concerné. Conservez les montants du récapitulatif de TVA (BT-117) et les totaux de la facture dans leurs champs respectifs. Ne déplacez pas le montant supprimé vers un autre champ sans en connaître la fonction. Si votre logiciel ajoute cet élément, demandez à l'éditeur de corriger l'export CII. Vérifiez ensuite le fichier corrigé.
Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique
Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée
Le texte publié de la règle
InformationAmount should not be present Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (CII) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (CII) | 3.0.2 |
| NLCIUS (CII) | 1.0.3.13 |
| France CTC (CII) | 1.4.0-04 |
Vérifier votre fichier
Règles liées
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