BR-FR-MV-12_BT-128: Les références AFL des lignes GROUP sans parent ne doivent pas se répéter

Ce que signifie la règle

Pour ces six cadres en BT-23, le XPath UBL sélectionne les lignes GROUP sans identifiant de parent par une référence de facturation au document courant. Il compare leur cac:DocumentReference/cbc:ID portant schemeID égal à AFL, sous une référence de type 130, aux identifiants AFL des références de type 130 qui les précèdent dans le XML. Ces références antérieures ne sont pas limitées aux autres lignes GROUP sans parent. Une référence portée par une ligne DETAIL située avant sa ligne GROUP peut donc déclencher ce contrôle. Le texte CII de la règle exige des numéros AFL distincts sur les lignes GROUP sans parent. En CII, le test compare ces numéros AFL, portés par des références de type 130, à tous les ram:IssuerAssignedID qui les précèdent dans le fichier, pas seulement aux numéros AFL des lignes GROUP.

Pourquoi elle compte

Les numéros distincts différencient les sous-factures. Le test UBL tient aussi compte des références AFL présentes plus tôt ailleurs dans le fichier.

Comment corriger

Dressez la liste des lignes de sous-type GROUP sans identifiant de parent et de leurs numéros AFL. Corrigez les numéros partagés à tort par des sous-factures différentes et répercutez les corrections sur les lignes de la même sous-facture. En UBL, si les numéros de ces groupes sont déjà distincts, inspectez aussi les références AFL antérieures. En CII, recherchez une correspondance parmi tous les ram:IssuerAssignedID antérieurs, pas seulement dans les références AFL. Si une ligne enfant précède son groupe et porte déjà son numéro, faites vérifier l'ordre d'export sans supprimer les références requises sur les lignes enfants. Exportez et vérifiez à nouveau le fichier.

Le texte publié de la règle

Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9, les numéros de facture à la ligne (ram:IssuerAssignedID avec ReferenceTypeCode = AFL) pour les lignes GROUP sans parent doivent être uniques. Veuillez vérifier que chaque numéro est distinct.

Termes métier: BT-23

Où cette règle s’applique