Ce que signifie la règle
Un avoir en UBL indique son type de document (BT-3) dans cbc:CreditNoteTypeCode, par exemple 381. La liste de codes est fixée par la norme, le code s'écrit donc en texte simple, sans identifiant de liste. Cette règle vérifie que cet élément n'a pas d'attribut listID. Elle ne concerne que les avoirs, pas les factures.
Pourquoi elle compte
Il s'agit d'un avertissement. Il est utile de corriger dès que possible.
Comment corriger
Exportez de nouveau l'avoir au format UBL standard EN 16931, XRechnung ou Peppol BIS, et mettez le logiciel à jour si l'attribut est toujours présent. Si vous produisez le XML vous-même, supprimez l'attribut listID de cbc:CreditNoteTypeCode.
Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique
Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée
Le texte publié de la règle
A UBL credit note should not include the CreditNoteTypeCode listID Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (UBL) | 1.3.17 |
| EN 16931 (UBL credit note) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (UBL) | 3.0.2 |
| XRechnung 3.0 (UBL credit note) | 3.0.2 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (invoice) | 2026.5 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (credit note) | 2026.5 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice) | 2.0.3.13 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note) | 2.0.3.13 |
| France CTC (UBL invoice) | 1.4.0-04 |
| France CTC (UBL credit note) | 1.4.0-04 |
| CIUS-RO UBL Invoice 1.0.9 | 1.0.9 |
| CIUS-RO UBL Credit Note 1.0.9 | 1.0.9 |
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