UBL-CR-592: Pas de code de nature dans la classification d'une ligne

Ce que signifie la règle

La règle examine l'article de chaque ligne de facture (ou d'avoir) d'un fichier UBL. Elle avertit lorsque la classification de marchandise de l'article (cac:CommodityClassification) contient un cbc:NatureCode, un code qui indique la nature du bien ou du service. La norme EN 16931 transmet l'identifiant de classification de l'article (BT-158) dans cbc:ItemClassificationCode. Cette règle contrôle seulement la présence de cbc:NatureCode.

Pourquoi elle compte

La norme EN 16931 n'utilise pas de cbc:NatureCode dans la classification de marchandise de l'article d'une ligne.

Comment corriger

Retirez le code de nature des paramètres de classification du produit dans votre logiciel de facturation, ou du paramétrage de l'export. Si vous devez aussi indiquer une classification, comme une nomenclature douanière ou un code de marché public, saisissez-la comme code de classification de l'article et choisissez sa liste de codes. Si vous produisez le XML vous-même, supprimez cbc:NatureCode de cac:CommodityClassification sous cac:InvoiceLine/cac:Item (cac:CreditNoteLine dans un avoir) et conservez cbc:ItemClassificationCode avec son listID si vous transmettez une classification.

Le texte publié de la règle

A UBL invoice should not include the InvoiceLine Item CommodityClassification NatureCode

Où cette règle s’applique