Ce que signifie la règle
La règle examine l'article de chaque ligne de facture (ou d'avoir) d'un fichier UBL. Elle avertit lorsque la classification de marchandise de l'article (cac:CommodityClassification) contient un cbc:CommodityCode. La norme EN 16931 transmet une classification sous forme d'identifiant de classification de l'article (BT-158) dans cbc:ItemClassificationCode, avec la liste de codes dans l'attribut listID (BT-158-1). Cette règle contrôle seulement la présence de cbc:CommodityCode.
Pourquoi elle compte
La norme EN 16931 n'utilise pas de cbc:CommodityCode dans la classification de marchandise de l'article d'une ligne.
Comment corriger
Dans votre logiciel de facturation, trouvez où le code marchandise ou douanier est saisi pour le produit et vérifiez dans quel champ de classification il est exporté. Si vous produisez le XML vous-même et que la valeur est un code de classification de l'article, placez-la dans cbc:ItemClassificationCode au sein du même cac:CommodityClassification et renseignez l'attribut listID avec l'identifiant de liste approprié de l'UNTDID 7143. Supprimez ensuite cbc:CommodityCode de cac:CommodityClassification sous cac:InvoiceLine/cac:Item (cac:CreditNoteLine dans un avoir).
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Le texte publié de la règle
A UBL invoice should not include the InvoiceLine Item CommodityClassification CommodityCode Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (UBL) | 1.3.17 |
| EN 16931 (UBL credit note) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (UBL) | 3.0.2 |
| XRechnung 3.0 (UBL credit note) | 3.0.2 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (invoice) | 2026.5 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (credit note) | 2026.5 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice) | 2.0.3.13 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note) | 2.0.3.13 |
| France CTC (UBL invoice) | 1.4.0-04 |
| France CTC (UBL credit note) | 1.4.0-04 |
| CIUS-RO UBL Invoice 1.0.9 | 1.0.9 |
| CIUS-RO UBL Credit Note 1.0.9 | 1.0.9 |
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