Ce que signifie la règle
La règle examine l'article de chaque ligne de facture (ou d'avoir) d'un fichier UBL. Elle avertit lorsque la classification de marchandise de l'article (cac:CommodityClassification) contient un cbc:CargoTypeCode, un code qui indique sous quel type de cargaison les marchandises sont expédiées. La norme EN 16931 utilise ce bloc pour l'identifiant de classification de l'article (BT-158), transmis dans cbc:ItemClassificationCode. Cette règle contrôle seulement la présence de cbc:CargoTypeCode.
Pourquoi elle compte
La norme EN 16931 n'utilise pas de cbc:CargoTypeCode dans la classification de marchandise de l'article d'une ligne.
Comment corriger
Cherchez dans votre logiciel de facturation un champ de transport ou de cargaison, rattaché au produit, qui est exporté dans la classification, puis désactivez son export pour que l'élément ne soit pas écrit. Si vous produisez le XML vous-même, supprimez cbc:CargoTypeCode de cac:CommodityClassification sous cac:InvoiceLine/cac:Item (cac:CreditNoteLine dans un avoir). Conservez cbc:ItemClassificationCode avec son listID si vous transmettez une vraie classification.
Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique
Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée
Le texte publié de la règle
A UBL invoice should not include the InvoiceLine Item CommodityClassification CargoTypeCode Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (UBL) | 1.3.17 |
| EN 16931 (UBL credit note) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (UBL) | 3.0.2 |
| XRechnung 3.0 (UBL credit note) | 3.0.2 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (invoice) | 2026.5 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (credit note) | 2026.5 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice) | 2.0.3.13 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note) | 2.0.3.13 |
| France CTC (UBL invoice) | 1.4.0-04 |
| France CTC (UBL credit note) | 1.4.0-04 |
| CIUS-RO UBL Invoice 1.0.9 | 1.0.9 |
| CIUS-RO UBL Credit Note 1.0.9 | 1.0.9 |
Vérifier votre fichier
Règles liées
- UBL-CR-594 Les codes de classification vont dans cbc:ItemClassificationCode
- UBL-CR-595 Pas de conditions de transaction sur une ligne de facture
- UBL-CR-596 Pas de détail de marchandise dangereuse sur une ligne
- UBL-CR-597 La catégorie de TVA d'une ligne ne doit pas porter de nom
- UBL-CR-598 La catégorie de TVA d'une ligne ne doit pas porter d'unité de base
- UBL-CR-599 Pas de taxe par unité dans la catégorie de TVA d'une ligne