Ce que signifie la règle
La règle examine l'article de chaque ligne de facture (ou d'avoir) d'un fichier UBL. Elle avertit lorsque l'article contient un bloc cac:HazardousItem, qui regroupe des informations sur les marchandises dangereuses, comme une classe de danger ou un numéro ONU. La norme EN 16931 n'utilise pas ce bloc sur une ligne de facture ou d'avoir.
Pourquoi elle compte
La norme EN 16931 n'utilise pas de bloc cac:HazardousItem dans l'article d'une ligne de facture ou d'avoir.
Comment corriger
Cherchez dans votre logiciel de facturation un champ de marchandise dangereuse sur le produit qui est exporté sur la ligne, et désactivez-le dans l'export. Si l'acheteur doit le voir sur la facture, ajoutez une courte mention dans la description de l'article ou dans la note de ligne. Si vous produisez le XML vous-même, supprimez cac:HazardousItem de cac:InvoiceLine/cac:Item (cac:CreditNoteLine dans un avoir).
Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique
Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée
Le texte publié de la règle
A UBL invoice should not include the InvoiceLine Item HazardousItem Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (UBL) | 1.3.17 |
| EN 16931 (UBL credit note) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (UBL) | 3.0.2 |
| XRechnung 3.0 (UBL credit note) | 3.0.2 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (invoice) | 2026.5 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (credit note) | 2026.5 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice) | 2.0.3.13 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note) | 2.0.3.13 |
| France CTC (UBL invoice) | 1.4.0-04 |
| France CTC (UBL credit note) | 1.4.0-04 |
| CIUS-RO UBL Invoice 1.0.9 | 1.0.9 |
| CIUS-RO UBL Credit Note 1.0.9 | 1.0.9 |
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Règles liées
- UBL-CR-597 La catégorie de TVA d'une ligne ne doit pas porter de nom
- UBL-CR-598 La catégorie de TVA d'une ligne ne doit pas porter d'unité de base
- UBL-CR-599 Pas de taxe par unité dans la catégorie de TVA d'une ligne
- UBL-CR-600 Le code d'exonération va au récapitulatif de TVA, pas à la ligne
- UBL-CR-601 Le motif d'exonération va au récapitulatif de TVA, pas à la ligne
- UBL-CR-602 Pas de tranche d'imposition dans la catégorie de TVA d'une ligne