UBL-CR-491: Retirer le taux de change des prix de la facture

Ce que signifie la règle

Cette règle vérifie que la facture ou l'avoir n'a pas de cac:PricingExchangeRate, l'élément UBL qui donne le taux de conversion des prix d'une devise vers la devise de la facture. La norme EN 16931 prévoit une seule devise pour la facture (BT-5), et les prix unitaires, les montants de ligne et les totaux y sont tous exprimés, à l'exception du montant total de TVA dans la devise de comptabilisation (BT-111).

Pourquoi elle compte

La norme EN 16931 n'utilise pas cac:PricingExchangeRate directement sous la facture ou l'avoir UBL.

Comment corriger

Supprimez cac:PricingExchangeRate placé directement sous la facture ou l'avoir. Si vos prix sont convenus dans une autre devise, convertissez-les dans votre logiciel de facturation et émettez la facture dans une seule devise, ou choisissez comme devise de la facture celle de vos prix. Si vous produisez le XML vous-même, vérifiez que chaque montant utilise la devise de cbc:DocumentCurrencyCode, sauf le montant total de TVA dans la devise de comptabilisation (BT-111).

Le texte publié de la règle

A UBL invoice should not include the PricingExchangeRate

Où cette règle s’applique