Ce que signifie la règle
Lorsqu'une ligne indique un prix brut (BT-148), le prix net (BT-146) doit être égal au prix brut moins le rabais (BT-147). Par exemple, un prix brut de 100,00 avec un rabais de 15,00 donne un prix net de 85,00.
Pourquoi elle compte
Peppol BIS Billing 3.0 ajoute cette règle à la norme EN 16931 pour que chaque point d'accès et chaque destinataire traite la facture de la même façon. Le point d'accès émetteur ou récepteur rejette une facture qui ne la respecte pas, et elle n'arrive jamais chez l'acheteur.
Comment corriger
Laissez votre logiciel de facturation calculer le prix net à partir du prix brut et du rabais, ou corrigez l'une des trois valeurs pour qu'elles concordent. Sans rabais, le prix net doit être égal au prix brut, ou omettez le prix brut.
Le texte publié de la règle
Item net price MUST equal (Gross price - Allowance amount) when gross price is provided. Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| XRechnung 3.0 (UBL) | 3.0.2 |
| XRechnung 3.0 (UBL credit note) | 3.0.2 |
| XRechnung 3.0 (CII) | 3.0.2 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (invoice) | 2026.5 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (credit note) | 2026.5 |
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