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Bloquante

CII-SR-440: Au plus un montant par ajustement de prix

En bref

Bloquante : échec aux vérifications sélectionnées.

CII-SR-440 signifie qu'un bloc AppliedTradeAllowanceCharge dans GrossPriceProductTradePrice contient plusieurs éléments ActualAmount. Conservez au plus un ActualAmount dans chaque bloc concerné.

Sur cette page

Ce que signifie la règle

La règle compte les éléments ActualAmount séparément dans chaque AppliedTradeAllowanceCharge rattaché à GrossPriceProductTradePrice, quel que soit son emplacement dans le fichier. Elle en autorise zéro ou un par bloc. Pour une remise sur le prix de l'article, ce montant correspond à BT-147.

Pourquoi elle compte

La règle limite le nombre de montants dans chaque ajustement de prix, pas le nombre de blocs d'ajustement.

Comment corriger

Repérez le bloc AppliedTradeAllowanceCharge concerné dans GrossPriceProductTradePrice. Vérifiez quel ActualAmount correspond à cet ajustement et supprimez les éléments en double. N'additionnez pas les montants uniquement parce qu'ils sont répétés. Vérifiez l'ajustement et le prix unitaire HT obtenu, puis relancez la vérification.

Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique

Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée

Le texte publié de la règle

ActualAmount should exist maximum once

Où cette règle s’applique

Jeu de règles Version
EN 16931 (CII) 1.3.17
XRechnung 3.0 (CII) 3.0.2
NLCIUS (CII) 1.0.3.13
France CTC (CII) 1.4.0-04
Texte de la règle issu de phive-rules 4.6.4.

Vérifier votre fichier

Déposez votre facture électronique pour voir si CII-SR-440 échoue encore, et quelles autres règles échouent.

Mis à jour le 6 novembre 2026