Ce que signifie la règle
Pour chaque SpecifiedLineTradeAgreement d'une ligne de facture (BG-25), la règle compte les éléments ChargeAmount de tous les blocs NetPriceProductTradePrice et en exige exactement un. Il s'agit du prix unitaire HT (BT-146, prix net de l'article). L'absence de cet élément fait donc aussi échouer la règle.
Pourquoi elle compte
EN 16931 exige un seul prix unitaire HT (BT-146) pour chaque ligne de facture (BG-25).
Comment corriger
Ouvrez la ligne indiquée dans le résultat de la vérification et regardez son prix unitaire. S'il est vide, saisissez le prix HT, et 0 pour un article gratuit. Si le prix est répété dans le XML, gardez le montant correct et supprimez les éléments ChargeAmount en double dans NetPriceProductTradePrice. Relancez la vérification.
Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique
Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée
Le texte publié de la règle
ChargeAmount should exist maximum once Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (CII) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (CII) | 3.0.2 |
| NLCIUS (CII) | 1.0.3.13 |
| France CTC (CII) | 1.4.0-04 |
Vérifier votre fichier
Règles liées
- CII-SR-440 Au plus un montant par ajustement de prix
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- CII-SR-442 Ne pas utiliser l'élément Reference général
- CII-SR-443 Ne pas indiquer d'identifiant sur le moyen de paiement
- CII-SR-444 Supprimer ProprietaryID du compte du payeur
- CII-SR-445 Ne pas mettre de détail de TVA dans le prix brut