Ce que signifie la règle
La règle examine le bloc livraison de chaque ligne de facture (SpecifiedLineTradeDelivery). Il ne doit pas contenir de GrossWeightMeasure, le poids de la marchandise emballage compris. La norme EN 16931 n'a pas de champ pour le poids.
Pourquoi elle compte
La facture n'est pas rejetée, car il ne s'agit que d'un avertissement. Le logiciel du destinataire ne lit pas les poids, le chiffre risque donc d'être perdu à l'import. Le personnel du transport ou de la douane ne peut pas compter sur sa présence, ce qui justifie une correction si le poids lui est utile.
Comment corriger
Désactivez l'envoi du poids dans l'export de facture électronique de votre logiciel de facturation. Si l'acheteur en a besoin, ajoutez le poids comme attribut de l'article (BG-32), avec un nom tel que « Poids brut » et une valeur telle que « 3 kg ». Vous pouvez aussi le mentionner dans la description de l'article (BT-154).
Le texte publié de la règle
GrossWeightMeasure should not be present Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (CII) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (CII) | 3.0.2 |
| NLCIUS (CII) | 1.0.3.13 |
| France CTC (CII) | 1.4.0-04 |
Vérifier votre fichier
Règles liées
- CII-SR-159 Pas de poids théorique sur une ligne de facture
- CII-SR-160 Pas de quantité expédiée sur une ligne de facture
- CII-SR-161 Pas d'ajustement de livraison sur une ligne de facture
- CII-SR-162 Pas de détail d'emballage sur une ligne de facture
- CII-SR-163 Pas de données d'envoi sur une ligne de facture
- CII-SR-164 Pas d'adresse de livraison propre à une ligne de facture