Ce que signifie la règle
La règle examine le bloc livraison de chaque ligne de facture (SpecifiedLineTradeDelivery). Il ne doit pas contenir de DespatchedQuantity, la quantité que vous avez expédiée. La norme ne lit que la quantité facturée (BT-129).
Pourquoi elle compte
La facture n'est pas rejetée, car il s'agit d'un avertissement. Le logiciel du destinataire n'a pas de champ pour une quantité expédiée, elle risque donc d'être ignorée. Si elle diffère de la quantité facturée, l'acheteur n'en voit pas la raison, ce qui vaut une correction.
Comment corriger
Désactivez la quantité expédiée dans l'export de facture électronique de votre logiciel de facturation. S'il existe un avis d'expédition, indiquez son numéro dans la référence de l'avis d'expédition (BT-16) pour toute la facture. Vérifiez que la quantité facturée (BT-129) est bien celle que vous facturez.
Le texte publié de la règle
DespatchedQuantity should not be present Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (CII) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (CII) | 3.0.2 |
| NLCIUS (CII) | 1.0.3.13 |
| France CTC (CII) | 1.4.0-04 |