Ce que signifie la règle
Compte les enfants directs ram:BusinessProcessSpecifiedDocumentContextParameter de rsm:ExchangedDocumentContext. Zéro ou un bloc respecte cette règle. Deux blocs ou plus déclenchent un avertissement. Leur contenu n'est pas vérifié.
Pourquoi elle compte
Le modèle CII de la norme EN 16931 prévoit au maximum un bloc pour le type de processus métier (BT-23), et non une liste de processus.
Comment corriger
Dans rsm:ExchangedDocumentContext, si vous indiquez un processus métier, conservez le bloc correspondant à la valeur BT-23 voulue et supprimez les autres. Cette règle ne vous oblige pas à ajouter un bloc absent. Vérifiez de nouveau le fichier.
Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique
Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée
Le texte publié de la règle
BusinessProcessSpecifiedDocumentContextParameter should exist maximum once Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (CII) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (CII) | 3.0.2 |
| NLCIUS (CII) | 1.0.3.13 |
| France CTC (CII) | 1.4.0-04 |
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Règles liées
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