Ce que signifie la règle
Examine tous les éléments du fichier XML dont le nom se termine par DocumentContextParameter, où qu'ils se trouvent. La présence d'un enfant direct ram:Value déclenche un avertissement. La vérification ne se limite pas à l'en-tête.
Pourquoi elle compte
Les règles CII de la norme EN 16931 n'utilisent pas ram:Value dans ces blocs de contexte. Cette suppression ne concerne pas l'identifiant du bloc.
Comment corriger
Repérez le bloc concerné, dont le nom se termine par DocumentContextParameter, et supprimez son enfant direct ram:Value. Gardez son ram:ID. Si le XML est intégré à un PDF Factur-X ou ZUGFeRD, régénérez le fichier avec le XML corrigé. Vérifiez de nouveau le fichier.
Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique
Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée
Le texte publié de la règle
Value should not be present Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (CII) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (CII) | 3.0.2 |
| NLCIUS (CII) | 1.0.3.13 |
| France CTC (CII) | 1.4.0-04 |
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