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Bloquante

CII-SR-009: L'en-tête doit contenir un seul bloc de spécification

En bref

Bloquante : échec aux vérifications sélectionnées.

CII-SR-009 exige exactement un bloc ram:GuidelineSpecifiedDocumentContextParameter dans rsm:ExchangedDocumentContext du fichier CII. Ajoutez le bloc manquant ou supprimez les blocs en trop pour qu'il en reste exactement un, puis vérifiez de nouveau le fichier.

Sur cette page

Ce que signifie la règle

Compte les enfants directs ram:GuidelineSpecifiedDocumentContextParameter de rsm:ExchangedDocumentContext et exige qu'il y en ait exactement un. Cette règle compte les blocs, pas leurs éléments ID ni les valeurs de ces identifiants.

Pourquoi elle compte

Ce bloc porte l'identifiant de spécification (BT-24). Le modèle CII de la norme EN 16931 exige un seul bloc de spécification. CII-SR-010 vérifie séparément le nombre d'éléments ID.

Comment corriger

Dans rsm:ExchangedDocumentContext, ajoutez ram:GuidelineSpecifiedDocumentContextParameter s'il est absent. Si plusieurs blocs existent, conservez celui de la spécification que votre facture doit suivre et supprimez les autres. Vérifiez son ram:ID séparément, puis vérifiez de nouveau le fichier.

Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique

Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée

Le texte publié de la règle

GuidelineSpecifiedDocumentContextParameter must exist exactly once

Où cette règle s’applique

Jeu de règles Version
EN 16931 (CII) 1.3.17
XRechnung 3.0 (CII) 3.0.2
NLCIUS (CII) 1.0.3.13
France CTC (CII) 1.4.0-04
Texte de la règle issu de phive-rules 4.6.4.

Vérifier votre fichier

Déposez votre facture électronique pour voir si CII-SR-009 échoue encore, et quelles autres règles échouent.

Mis à jour le 6 novembre 2026