BR-FR-MV-10_EXT-FR-FE-184: Le montant TTC d'une ligne GROUP doit correspondre au HT plus la TVA

Ce que signifie la règle

Pour ces six cadres en BT-23, le contrôle s'applique si l'élément de montant TTC existe sur une ligne GROUP sans parent. Sa valeur doit être non vide et l'écart absolu avec le HT plus la TVA ne doit pas dépasser 0,01 multiplié par le nombre de sous-lignes DETAIL ou GROUP. En UBL, la référence GROUP désigne le document courant. Les champs sont cbc:TaxInclusiveLineExtensionAmount, cbc:LineExtensionAmount et cac:TaxTotal/cbc:TaxAmount, ce dernier avec currencyID égal à la devise de facture. En CII, il s'agit de ram:GrandTotalAmount, ram:LineTotalAmount et ram:TaxTotalAmount. Un élément TTC absent ne déclenche pas ce contrôle, mais un élément présent et vide le fait échouer.

Pourquoi elle compte

Les trois montants décrivent la même sous-facture et doivent concorder.

Comment corriger

Vérifiez le montant HT et le montant de TVA de la ligne GROUP sans parent, puis calculez leur somme. Corrigez celui des trois montants qui est erroné en tenant compte de la tolérance prévue. Si l'élément de montant TTC existe mais est vide, renseignez le total correct. Ne confondez pas un élément absent avec un élément vide. Exportez et vérifiez à nouveau le fichier.

Le texte publié de la règle

Id Line Group : … , nb sous-ligne : … , TTC : … , TVA : … , HT : … Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9, si le montant total avec TVA (EXT-FR-FE-184) est présent pour une ligne GROUP sans parent, alors la différence entre ce montant et la somme du montant HT (BT-131) et du montant TVA (EXT-FR-FE-181) doit être inférieure ou égale à 0,01 × le nombre de sous-lignes DETAIL ou GROUP. Valeur actuelle : " … '.

Dans France CTC (CII), la règle s’énonce ainsi :

Id Line Group : … , nb sous-ligne : … , TTC : … , TVA : … , HT : … Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9, si le montant total avec TVA (ram:GrandTotalAmount) est présent pour une ligne GROUP sans parent, alors la différence entre ce montant et la somme du montant HT (ram:LineTotalAmount) et du montant TVA (ram:TaxTotalAmount) doit être inférieure ou égale à 0,01 × le nombre de sous-lignes DETAIL ou GROUP. Valeur actuelle : " … '.

Termes métier: BT-23, BT-131

Où cette règle s’applique