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Bloquante

BR-CL-01: Le code du type de document doit être un code de facture valide

En bref

Bloquante : échec aux vérifications sélectionnées.

BR-CL-01 signifie que le code du type de facture (BT-3) n'est pas un code de facture ou d'avoir de la liste UNTDID 1001. Choisissez le type de document dans votre logiciel de facturation (facture, avoir, facture rectificative) plutôt que de saisir un code.

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Ce que signifie la règle

Le code du type de facture (BT-3) doit être l'un des codes de facture ou d'avoir de la liste UNTDID 1001, par exemple 380 facture commerciale, 381 avoir, 384 facture rectificative, 389 autofacturation ou 326 facture partielle. Des règles nationales comme celles de la réforme française ou de Peppol en autorisent moins.

Pourquoi elle compte

Les codes sont lus par des logiciels, pas par des personnes. Une valeur hors de la liste convenue ne peut pas être interprétée, et le système du destinataire rejette la facture même si la valeur paraît sensée à un lecteur.

Comment corriger

Choisissez le type de document dans votre logiciel de facturation (facture, avoir, facture rectificative) plutôt que de saisir un code. Si vous produisez le XML vous-même, utilisez 380 pour une facture et 381 pour un avoir dans cbc:InvoiceTypeCode ou cbc:CreditNoteTypeCode (UBL) ou ram:TypeCode (CII), sans espace ni lettre autour.

Le texte publié de la règle

The document type code MUST be coded by the invoice and credit note related code lists of UNTDID 1001.

Où cette règle s’applique

Jeu de règles Version
EN 16931 (UBL) 1.3.17
EN 16931 (UBL credit note) 1.3.17
EN 16931 (CII) 1.3.17
XRechnung 3.0 (UBL) 3.0.2
XRechnung 3.0 (UBL credit note) 3.0.2
XRechnung 3.0 (CII) 3.0.2
Peppol BIS Billing 3.0 (invoice) 2026.5
Peppol BIS Billing 3.0 (credit note) 2026.5
SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice) 2.0.3.13
SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note) 2.0.3.13
NLCIUS (CII) 1.0.3.13
France CTC (UBL invoice) 1.4.0-04
France CTC (UBL credit note) 1.4.0-04
France CTC (CII) 1.4.0-04
CIUS-RO UBL Invoice 1.0.9 1.0.9
CIUS-RO UBL Credit Note 1.0.9 1.0.9
Texte de la règle issu de phive-rules 4.6.4.

Vérifier votre fichier

Déposez votre facture électronique pour voir si BR-CL-01 échoue encore, et quelles autres règles échouent.

Mis à jour le 6 novembre 2026