Ce que signifie la règle
Le prix d'un article peut afficher une remise (BT-147) déduite d'un prix brut (BT-148). En UBL, elle se trouve dans cac:Price/cac:AllowanceCharge. Dans EN 16931, seuls le montant et le prix brut en font partie. Un motif, en toutes lettres ou sous forme de code, relève des remises sur une ligne (BG-27) ou sur l'ensemble de la facture (BG-20). Cette règle vérifie que cac:Price/cac:AllowanceCharge ne contient pas de cbc:AllowanceChargeReason.
Pourquoi elle compte
Il s'agit d'un avertissement. Le texte du motif n'a pas de champ correspondant dans les données d'EN 16931. Corrigez si l'explication compte pour l'acheteur.
Comment corriger
Dans votre logiciel de facturation, videz le motif ou la description saisis sur la remise du prix unitaire. Si l'acheteur doit voir pourquoi le prix est plus bas, écrivez-le dans la description de l'article ou dans une note de la ligne. Si vous produisez le XML vous-même, supprimez cbc:AllowanceChargeReason du cac:AllowanceCharge situé dans cac:Price.
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Le texte publié de la règle
A UBL invoice should not include a Price Allowance Reason Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (UBL) | 1.3.17 |
| EN 16931 (UBL credit note) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (UBL) | 3.0.2 |
| XRechnung 3.0 (UBL credit note) | 3.0.2 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (invoice) | 2026.5 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (credit note) | 2026.5 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice) | 2.0.3.13 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note) | 2.0.3.13 |
| France CTC (UBL invoice) | 1.4.0-04 |
| France CTC (UBL credit note) | 1.4.0-04 |
| CIUS-RO UBL Invoice 1.0.9 | 1.0.9 |
| CIUS-RO UBL Credit Note 1.0.9 | 1.0.9 |
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