Ce que signifie la règle
Le prix d'un article peut afficher une remise (BT-147) déduite d'un prix brut (BT-148). En UBL, elle se trouve dans cac:Price/cac:AllowanceCharge. Contrairement à une remise sur une ligne (BG-27) ou sur l'ensemble de la facture (BG-20), une remise sur le prix n'a pas de motif dans EN 16931 : seuls le montant et le prix brut en font partie. Cette règle vérifie que cac:Price/cac:AllowanceCharge ne contient pas de cbc:AllowanceChargeReasonCode.
Pourquoi elle compte
Il s'agit d'un avertissement. Il est utile de corriger si votre export l'ajoute sur chaque prix, ou si un destinataire demande un fichier sans avertissement.
Comment corriger
Dans votre logiciel de facturation, regardez les champs de remise sur le prix unitaire et videz tout motif ou code choisi à cet endroit. Si l'acheteur doit savoir pourquoi le prix est plus bas, indiquez le motif dans la description de l'article, ou utilisez une remise sur la ligne, qui peut porter un motif. Si vous produisez le XML vous-même, supprimez cbc:AllowanceChargeReasonCode du cac:AllowanceCharge situé dans cac:Price.
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Le texte publié de la règle
A UBL invoice should not include a Price Allowance Reason Code Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (UBL) | 1.3.17 |
| EN 16931 (UBL credit note) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (UBL) | 3.0.2 |
| XRechnung 3.0 (UBL credit note) | 3.0.2 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (invoice) | 2026.5 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (credit note) | 2026.5 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice) | 2.0.3.13 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note) | 2.0.3.13 |
| France CTC (UBL invoice) | 1.4.0-04 |
| France CTC (UBL credit note) | 1.4.0-04 |
| CIUS-RO UBL Invoice 1.0.9 | 1.0.9 |
| CIUS-RO UBL Credit Note 1.0.9 | 1.0.9 |
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