Ce que signifie la règle
Une ligne peut renvoyer à une ligne d'un bon de commande par la référence de ligne du bon de commande (BT-132), qui n'est qu'un numéro de ligne. Le bon de commande lui-même est désigné une seule fois pour toute la facture par le numéro de bon de commande (BT-13). Cette règle émet un avertissement si la référence de commande d'une ligne contient une référence de commande (cac:OrderReference) imbriquée à l'intérieur, même si cet élément est vide.
Pourquoi elle compte
Il s'agit d'un avertissement. La norme prévoit le numéro de bon de commande au niveau de la facture. Il vaut la peine de corriger si la ligne renvoie à une autre commande que le reste de la facture.
Comment corriger
Dans votre logiciel de facturation, retirez la référence de commande imbriquée dans la référence de ligne. Si vous devez indiquer un numéro de bon de commande, renseignez-le au niveau de la facture (BT-13). Si vous produisez le XML vous-même, supprimez cac:OrderReference de cac:OrderLineReference dans cac:InvoiceLine (cac:CreditNoteLine dans un avoir) et conservez l'éventuel cbc:LineID. Si une même facture couvre réellement plusieurs commandes, mentionnez-les dans les notes de ligne (BT-127).
Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique
Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée
Le texte publié de la règle
A UBL invoice should not include the InvoiceLine OrderLineReference OrderReference Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (UBL) | 1.3.17 |
| EN 16931 (UBL credit note) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (UBL) | 3.0.2 |
| XRechnung 3.0 (UBL credit note) | 3.0.2 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (invoice) | 2026.5 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (credit note) | 2026.5 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice) | 2.0.3.13 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note) | 2.0.3.13 |
| France CTC (UBL invoice) | 1.4.0-04 |
| France CTC (UBL credit note) | 1.4.0-04 |
| CIUS-RO UBL Invoice 1.0.9 | 1.0.9 |
| CIUS-RO UBL Credit Note 1.0.9 | 1.0.9 |
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Règles liées
- UBL-CR-529 Pas de renvoi à une ligne d'avis d'expédition
- UBL-CR-530 Pas de renvoi à une ligne d'avis de réception
- UBL-CR-531 Pas de référence de facture sur une ligne
- UBL-CR-532 Pas d'indicateur de copie dans la référence de document d'une ligne
- UBL-CR-533 Pas d'UUID dans la référence de document d'une ligne
- UBL-CR-534 Pas de date d'émission dans la référence de document d'une ligne