Ce que signifie la règle
La règle recherche cbc:PayableAlternativeAmount dans les totaux du document (cac:LegalMonetaryTotal). Cet élément indique un montant à payer exprimé dans une autre devise. La norme EN 16931 prévoit le net à payer (BT-115) dans la devise de la facture (BT-5), et non un montant à payer alternatif distinct. Le même contrôle s'applique aux avoirs.
Pourquoi elle compte
La norme EN 16931 ne prévoit pas de montant à payer alternatif dans les totaux du document.
Comment corriger
Supprimez cbc:PayableAlternativeAmount de cac:LegalMonetaryTotal. Si le but est de déclarer la TVA dans votre devise nationale, renseignez plutôt le code de la devise de comptabilisation de la TVA (BT-6) et le montant de TVA dans cette devise (BT-111). Vérifiez de nouveau le fichier.
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Le texte publié de la règle
A UBL invoice should not include the LegalMonetaryTotal PayableAlternativeAmount Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (UBL) | 1.3.17 |
| EN 16931 (UBL credit note) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (UBL) | 3.0.2 |
| XRechnung 3.0 (UBL credit note) | 3.0.2 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (invoice) | 2026.5 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (credit note) | 2026.5 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice) | 2.0.3.13 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note) | 2.0.3.13 |
| France CTC (UBL invoice) | 1.4.0-04 |
| France CTC (UBL credit note) | 1.4.0-04 |
| CIUS-RO UBL Invoice 1.0.9 | 1.0.9 |
| CIUS-RO UBL Credit Note 1.0.9 | 1.0.9 |
Vérifier votre fichier
Règles liées
- UBL-CR-515 Une ligne ne devrait pas avoir d'UUID
- UBL-CR-516 Une ligne ne devrait pas avoir sa propre date d'exigibilité de TVA
- UBL-CR-517 Une ligne ne devrait pas avoir de code de coût comptable
- UBL-CR-518 Une ligne ne devrait pas avoir de code de finalité du paiement
- UBL-CR-519 Une ligne ne devrait pas avoir d'indicateur de gratuité
- UBL-CR-520 La période d'une ligne ne devrait pas avoir d'heure de début