Ce que signifie la règle
La règle examine chaque ligne (cac:InvoiceLine, ou cac:CreditNoteLine dans un avoir) et cherche un cbc:UUID, un long code unique comme 123e4567-e89b-12d3-a456-426614174000. La norme EN 16931 identifie une ligne par son identifiant de ligne (BT-126, cbc:ID) et n'a pas de terme métier pour un UUID.
Pourquoi elle compte
La norme EN 16931 utilise l'identifiant de ligne (BT-126), et non un UUID de ligne distinct.
Comment corriger
Supprimez cbc:UUID de chaque cac:InvoiceLine ou cac:CreditNoteLine et conservez cbc:ID (BT-126). Ne désactivez pas l'identifiant de ligne lorsque vous modifiez l'export. Vérifiez de nouveau le fichier.
Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique
Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée
Le texte publié de la règle
A UBL invoice should not include the InvoiceLine UUID Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (UBL) | 1.3.17 |
| EN 16931 (UBL credit note) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (UBL) | 3.0.2 |
| XRechnung 3.0 (UBL credit note) | 3.0.2 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (invoice) | 2026.5 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (credit note) | 2026.5 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice) | 2.0.3.13 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note) | 2.0.3.13 |
| France CTC (UBL invoice) | 1.4.0-04 |
| France CTC (UBL credit note) | 1.4.0-04 |
| CIUS-RO UBL Invoice 1.0.9 | 1.0.9 |
| CIUS-RO UBL Credit Note 1.0.9 | 1.0.9 |
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Règles liées
- UBL-CR-516 Une ligne ne devrait pas avoir sa propre date d'exigibilité de TVA
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- UBL-CR-518 Une ligne ne devrait pas avoir de code de finalité du paiement
- UBL-CR-519 Une ligne ne devrait pas avoir d'indicateur de gratuité
- UBL-CR-520 La période d'une ligne ne devrait pas avoir d'heure de début
- UBL-CR-521 La période d'une ligne ne devrait pas avoir d'heure de fin