Ce que signifie la règle
La règle examine chaque ligne (cac:InvoiceLine, ou cac:CreditNoteLine dans un avoir) et cherche un cbc:AccountingCostCode, un code pour la comptabilisation de cette ligne chez l'acheteur. La norme EN 16931 prévoit bien une référence comptable de l'acheteur pour une ligne (BT-133), mais c'est un autre élément, cbc:AccountingCost, et la version avec code n'a pas de terme métier.
Pourquoi elle compte
La norme EN 16931 utilise cbc:AccountingCost pour la référence comptable de l'acheteur au niveau de la ligne, et non cbc:AccountingCostCode.
Comment corriger
Si la valeur correspond à la référence comptable de l'acheteur pour la ligne, reportez-la dans cbc:AccountingCost (BT-133). Supprimez cbc:AccountingCostCode de cac:InvoiceLine ou de cac:CreditNoteLine. En cas de doute, demandez à l'acheteur quelle référence il souhaite. Vérifiez de nouveau le fichier.
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Le texte publié de la règle
A UBL invoice should not include the InvoiceLine AccountingCostCode Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (UBL) | 1.3.17 |
| EN 16931 (UBL credit note) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (UBL) | 3.0.2 |
| XRechnung 3.0 (UBL credit note) | 3.0.2 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (invoice) | 2026.5 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (credit note) | 2026.5 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice) | 2.0.3.13 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note) | 2.0.3.13 |
| France CTC (UBL invoice) | 1.4.0-04 |
| France CTC (UBL credit note) | 1.4.0-04 |
| CIUS-RO UBL Invoice 1.0.9 | 1.0.9 |
| CIUS-RO UBL Credit Note 1.0.9 | 1.0.9 |
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Règles liées
- UBL-CR-518 Une ligne ne devrait pas avoir de code de finalité du paiement
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- UBL-CR-521 La période d'une ligne ne devrait pas avoir d'heure de fin
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