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Avertissement

UBL-CR-375: Pas d'élément région dans l'adresse de livraison

En bref

Avertissement : à vérifier.

UBL-CR-375 signifie que l'adresse de livraison contient un élément région (cbc:Region), absent de la norme EN 16931. Supprimez l'élément et, si vous voulez indiquer la région, écrivez-la dans cbc:CountrySubentity.

Sur cette page

Ce que signifie la règle

Cette règle contrôle l'adresse de livraison (BG-15) et émet un avertissement si elle contient un élément région (cbc:Region dans cac:Delivery/cac:DeliveryLocation/cac:Address). La norme EN 16931 n'a qu'un seul champ pour une région, un État ou une province, la subdivision du pays (BT-79, cbc:CountrySubentity). L'élément région est un autre élément. Le contrôle s'applique aux factures et aux avoirs.

Pourquoi elle compte

La norme EN 16931 recommande de ne pas inclure cbc:Region dans l'adresse de livraison.

Comment corriger

Dans votre logiciel de facturation, regardez où la région est enregistrée pour l'adresse de livraison. Si vous produisez le XML vous-même, supprimez cbc:Region de l'adresse de livraison et, pour garder l'information, reportez le même texte dans cbc:CountrySubentity. La région est facultative dans la norme EN 16931, vous pouvez donc l'omettre quand la rue, la ville, le code postal et le pays suffisent.

Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique

Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée

Le texte publié de la règle

A UBL invoice should not include the Delivery DeliveryLocation Address Region

Où cette règle s’applique

Jeu de règles Version
EN 16931 (UBL) 1.3.17
EN 16931 (UBL credit note) 1.3.17
XRechnung 3.0 (UBL) 3.0.2
XRechnung 3.0 (UBL credit note) 3.0.2
Peppol BIS Billing 3.0 (invoice) 2026.5
Peppol BIS Billing 3.0 (credit note) 2026.5
SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice) 2.0.3.13
SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note) 2.0.3.13
France CTC (UBL invoice) 1.4.0-04
France CTC (UBL credit note) 1.4.0-04
CIUS-RO UBL Invoice 1.0.9 1.0.9
CIUS-RO UBL Credit Note 1.0.9 1.0.9
Texte de la règle issu de phive-rules 4.6.4.

Vérifier votre fichier

Déposez votre facture électronique pour voir si UBL-CR-375 échoue encore, et quelles autres règles échouent.

Mis à jour le 6 novembre 2026