FX-SCH-A-000388: Au plus un total de TVA dans la devise de comptabilisation

Ce que signifie la règle

Dans le profil Extended de Factur-X et de ZUGFeRD, cette règle contrôle chaque ram:SpecifiedTradeSettlementLineMonetarySummation. Elle compte les ram:TaxTotalAmount dont le currencyID est égal au ram:TaxCurrencyCode de ram:ApplicableHeaderTradeSettlement. Zéro ou un élément correspondant satisfait cette règle. Le test n'exige pas que la devise de comptabilisation de la TVA (BT-6) diffère de la devise de la facture.

Pourquoi elle compte

Le profil Extended limite à un élément le total de TVA dans la devise de comptabilisation de la TVA dans chaque bloc de totaux de ligne.

Comment corriger

Vérifiez le total de TVA dans le bloc de totaux de la ligne concernée. Supprimez les éléments ram:TaxTotalAmount en trop dont le currencyID correspond à ram:TaxCurrencyCode. Cette règle ne vous demande pas d'ajouter un montant absent. Si votre logiciel produit les répétitions, signalez-le à son éditeur. Exportez et vérifiez de nouveau le fichier.

Le texte publié de la règle

Element variant 'ram:TaxTotalAmount[@currencyID=/rsm:CrossIndustryInvoice/rsm:SupplyChainTradeTransaction/ram:ApplicableHeaderTradeSettlement/ram:TaxCurrencyCode]' may occur at maximum 1 times.

Où cette règle s’applique